Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dieuze (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Dieuze (Grand Est, Moselle) - commune
Dieuze (Grand Est, Moselle) - lieu habité

85 contenus liés

About, Edmond François Valentin (1828-....)

Cote : 448

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
About, Paul Ferdinand (1842-....)

Cote : 455

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Andre, Joseph Hyacinthe (1805-....)

Cote : 5301

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Commissariat de Nancy. - Relations entre les communautés juives des Etats-Unis et de Pologne : correspondance en hébreu (1938-1939) | Mairie...

Cote : 19970584/1

Période : 1919 - 1940

Fonds : Archives restituées par la Russie (1919-1941)
Ministère des Travaux publics, section d'études générales. - Alimentation en énergie électrique de l'Allemagne : cartes, rapport, atlas (192...

Cote : 19970584/2

Période : 1924 - 1940

Fonds : Archives restituées par la Russie (1919-1941)
Documents saisis en gare de Fleure (Vienne) relatifs aux chantiers de jeunesse. - Scoutisme : revues (1940) ; Mouvement des éclaireurs is...

Cote : 19970584/3

Période : 1939 - 1940

Fonds : Archives restituées par la Russie (1919-1941)
Archives restituées par la Russie (1919-1941)

Cote : 19970584/1-19970584/3

Période : 1919 - 1941
1825-1828

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Passeport de Gustave Noblemaire

Cote : 4 M 744/4

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Gustave Noblemaire

Cote : 4 M 741/124

Fonds : Passeports pour l'étranger

Dieuze (Moselle, France)

85 contenus liés

Liens