Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Bonvillers (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Mont-Bonvillers (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Mont-Bonvillers (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Boismont (nés entre juin 1894 et novembre 1956). Boncourt (nés entre mai 1893 et novembre 1956). Bonviller (nés entre décembre 1892 et janvi...

Cote : 30 W 29

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Bonvillers-Mont, puis Mont-Bonvillers (nés entre janvier 1941 et décembre 1956). Borville (nés entre mars 1899 et novembre 1955). Boucq (nés...

Cote : 30 W 30

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
École (bâtiment et mobilier) ; église ; cimetière ; éclairage public ; lavoir ; gué-abreuvoir.

Cote : 14 W 413

Période : 1945 - 1959

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Communes de Mattexey à Pannes.

Cote : 17 W 214

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Lorey, Lucey, Ludres, Lunéville, Lupcourt, Mairy-Mainville, Maixe, Malleloy, Mance, Mancieulles, Mandres-...

Cote : 8 W 33

Période : 1975 - 1975

Fonds : INSEE fusion
Communes de Messein à Montreux.

Cote : 2014 W 45

Période : 1982 - 1982

Fonds : INSEE fusion
Communes de Mignéville à Montreux, commune de Mont-Saint-Martin (n° district AB 02 à AE 08).

Cote : 2021 W 31

Période : 1990 - 1990

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Aboncourt, Affléville, Affracourt, Agincourt, Allamont, Allamps, Amance, Amenoncourt, Ancerviller, Andill...

Cote : 8 W 14

Période : 1962 - 1962

Fonds : INSEE fusion
Montauville (1992), Mont-Bonvillers (1992-1998).

Cote : 2074 W 101

Période : 1992 - 1998

Fonds : Service départemental de l'architecture et du patrimoine
Meurthe-et-Moselle : Mont-Bonvillers

Cote : 6 J 814-846

Période : 1955 - 1964

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte

Mont-Bonvillers (Meurthe-et-Moselle, France)

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