Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Tréhou (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Le Tréhou (Bretagne, Finistère) - commune
Le Tréhou (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Série A- Lois et actes du pouvoir central

Cote : 621 E DEPOT 1

Période : 1789 - 1790

Fonds : Archives communales du Tréhou
Enregistrement des lettres patentes du roi.

Cote : 621 E DEPOT 1

Période : 1789 - 1790

Fonds : Archives communales du Tréhou
Série D- Administration générale de la commune

Cote : 621 E DEPOT 2-9

Période : 1790 - 1983

Fonds : Archives communales du Tréhou
1 D - Conseil municipal

Cote : 621 E DEPOT 2-8

Période : 1790 - 1983

Fonds : Archives communales du Tréhou
Délibérations du Conseil municipal

Cote : 621 E DEPOT 2-8

Période : 1790 - 1983

Fonds : Archives communales du Tréhou
Du 20 mars 1793 au 1er mai 1834

Cote : 621 E DEPOT 2

Période : 1790 - 1834

Fonds : Archives communales du Tréhou
Du 5 novembre 1835 au 3 octobre 1847

Cote : 621 E DEPOT 3

Période : 1835 - 1847

Fonds : Archives communales du Tréhou
1848-1880.

Cote : 621 E DEPOT 4

Période : 1848 - 1880

Fonds : Archives communales du Tréhou
Du 23 janvier 1881 au 28 novembre 1909

Cote : 621 E DEPOT 5

Période : 1881 - 1909

Fonds : Archives communales du Tréhou
Du 12 décembre 1909 au 3 février 1935

Cote : 621 E DEPOT 6

Période : 1909 - 1935

Fonds : Archives communales du Tréhou

Le Tréhou (Finistère, France)

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