Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bazailles (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Bazailles (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Bazailles (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Liste nominative des communes de : Abaucourt, Abbéville-lès-Conflans, Aboncourt, Affracourt, Agincourt, Allain, Allamont, Allamps, Allondrel...

Cote : 8 W 18

Période : 1968 - 1968

Fonds : INSEE fusion
Communes de Bagneux à Belleau.

Cote : 2014 W 4

Période : 1982 - 1982

Fonds : INSEE fusion
Communes de Bayonville-sur-Mad à Boismont.

Cote : 2021 W 3

Période : 1990 - 1990

Fonds : INSEE fusion
Bayon (nés entre janvier 1911 et octobre 1956). Bayonville-sur-Mad (nés entre août 1894 et mars 1956). Bazailles (nés entre janvier 1892 et ...

Cote : 30 W 19

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des habitants des communes de : Abaucourt, Abbéville-lès-Conflans, Affracourt, Agincourt, Allondrelle, Amance, Ancerviller,...

Cote : 8 W 7

Période : 1954 - 1954

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des habitants des communes de : Aingeray, Allain, Allamps, Anoux, Anthelupt, Art-sur-Meurthe, Autreville-sur-Moselle, Autre...

Cote : 8 W 2

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Aboncourt, Affléville, Affracourt, Agincourt, Allamont, Allamps, Amance, Amenoncourt, Ancerviller, Andill...

Cote : 8 W 14

Période : 1962 - 1962

Fonds : INSEE fusion
Maison du sous-directeur

Cote : 6 J 37-47

Période : 1930 - 1930

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Bazailles, [cité des employés], maison du sous-directeur : coupe, MB2 SD3 / J[acques] Duvaux et [R.] Roy,...

Cote : 6 J 37

Période : 1930 - 1930

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Bazailles, [cité des employés], maison du sous-directeur : façade nord-est, MB2 SD5 / J[acques] Duvaux et [R.] Roy,...

Cote : 6 J 38

Période : 1930 - 1930

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte

Bazailles (Meurthe-et-Moselle, France)

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