Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gicon (Chusclan, Gard, France)

Source :

GeoNames : Chusclan (Occitanie, Gard)

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Seigneurie de Cadenet et dépendances

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Acquisition générale

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Partage des droits et revenus des coseigneurs de Cadenet

Cote : 2 E 9/681

Période : 1369 - 1386

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures entre Rostain Cadard d'Ancézune et Louis Cadard d'Ancézune, seigneur de Saint-Roman, portant sur les seigneuries de Chusclan, Cad...

Cote : 2 E 9/686

Période : 1575 - 1584

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Droits féodaux et seigneuriaux

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages au roi de France pour les parts de la coseigneurie sises dans le royaume ou rive droite "en delà le Rhône", en particulier par les ...

Cote : 2 E 9/692

Période : 1330 - 1531

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Liève des censes de Chusclan, Venejan, Saint-Nazaire" et dépendances (sans date, 2e moitié XVIe siècle)

Cote : 2 E 9/696

Période : 1568 - 1581

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures relatives à la possession des créments de l'île dite "du Bassin", de Just-Joseph-François d'Ancézune contre Louis de Pelegrin, Fr...

Cote : 2 E 9/699

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Suites des procédures devant la chambre des Eaux et forêts du parlement de Toulouse

Cote : 2 E 9/700

Période : 1728 - 1744

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure engagée en 1779-1780 par les commissaires royaux contre le marquis de Gramont, duc de Caderousse, concernant les îles et îlons de ...

Cote : 2 E 9/702

Période : 1658 - 1780

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Gicon (Chusclan, Gard, France)

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