Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plougonvelin (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Plougonvelin (Bretagne, Finistère) - commune
Plougonvelin (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Le Conquet, Lochrist, Plougonvelin.

Cote : 6

Période : 1915 - 1918

Fonds : Fonds Dujardin (39 J)
1944-1946.

Cote : 190

Période : 1944 - 1946

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1941-1943.

Cote : 191

Période : 1941 - 1943

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Résumés des rôles.

Cote : 192

Période : 1941 - 1952

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Résumé des rôles (1941-1952) ; rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées (1941-1942).

Cote : 633

Période : 1941 - 1952

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées.

Cote : 634

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Cote : 575 E DEPOT 1-2

Période : 1789 - 1792

Fonds : Archives communales de Plougonvelin
Lettres patentes du roi (1789-1790) ; contribution patriotique (1789-1792).

Cote : 575 E DEPOT 1

Période : 1789 - 1792

Fonds : Archives communales de Plougonvelin
Enregistrement des lois et décrets.

Cote : 575 E DEPOT 2

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives communales de Plougonvelin
Série D - Administration générale de la commune

Cote : 575 E DEPOT 3-10

Période : 1790 - 1947

Fonds : Archives communales de Plougonvelin

Plougonvelin (Finistère, France)

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