Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tour de Sabran (la) (Robion, Vaucluse, France)

Source :

GeoNames : Robion (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Tome XV : Lettres R-S.

Cote : BMC ms. 747

Période : 1701 - 1800

Fonds : Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin
Sabrani turris Montis Vernici feudum [fief de la Tour de Sabran et de la montagne de Vernègues]

Cote : p. 661

Période : 1770 - 1790

Fonds : Répertoire caméral du président de Gaudin
En faveur de Philippe-Guillaume d'Ancézune de Caderousse, abbé de Sénanque, remissionnaire des fruits, rentes et revenus de la terre et juri...

Cote : 2 E 9/945

Période : 1656 - 1658

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inventaire des titres du duché de Caderousse, terre et seigneurie de Cabrières, coseigneurie de Lagnes

Cote : 2 E 9/19

Période : 1696 - 1696

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes et règlements (1251, copie XVIe s. -1782)

Cote : FRAD084_A 201

Période : 1501 - 1782

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Cour baronnale de la Tour de Sabran

Période : 1700 - 1789

Fonds : État général des fonds
Feuille 2

Cote : 3 P 2-099/5

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre napoléonien - Plans parcellaires communaux
La Tour de Sabran

Cote : Bibl. Inguimbertine Carpentras ms art. 1745/fol 1-6v.

Fonds : Statuts communaux (1231-1790)
1689

Cote : Bibl. Inguimbertine Carpentras ms art. 1745/fol 1-6v.

Fonds : Statuts communaux (1231-1790)
"Statuts de la Tour de Sabran"

Cote : Arch. dép. Vaucluse B Rectorie 20/fol. 290v-294

Fonds : Statuts communaux (1231-1790)

Tour de Sabran (la) (Robion, Vaucluse, France)

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