Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Apt (Vaucluse, France) -- Palais de justice

Source :

GeoNames : Apt (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Vaucluse)

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Palais de justice et sous-préfecture d'Apt

Cote : 4 N 92-93

Période : 1800 - 1931

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Réaménagement de l'ancien évêché

Cote : 4 N 92-93

Période : 1800 - 1931

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Sous préfecture, palais de justice et mairie de la ville d'Apt. Plan A", dressé par l'architecte du département, Frary, le 17 février 1824....

Cote : 4 N 92/GF 1

Période : 1824 - 1824

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Travaux sur le bâtiment (ancien palais épiscopal)

Cote : 4 N 92-93

Période : 1580 - 1945

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)
"Plan et profils relatifs à l'établissement du tribunal de première instance, dans le premier étage de l'ancien palais épiscopal. Dressé d'a...

Cote : 4 N 92/GF 3

Période : 1825 - 1825

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
"Plan du palais de justice d'Apt avec indication d'une nouvelle distribution demandée par les membres du tribunal" dressé par l'architecte d...

Cote : 4 N 92/GF 4

Période : 1845 - 1845

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux
Aménagement de l'ancien évêché, travaux et entretien

Cote : 4 N 61

Période : 1846 - 1847

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)
Entretien et réparations ; frais de chauffage central

Cote : 4 N 93

Période : 1811 - 1937

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)
Acquisition, entretien, réparation et vente

Cote : 4 N 94

Période : 1810 - 1868

Fonds : Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940)
"Coupe ayant rapport au plan A. Coupe de la largeur de la salle du tribunal au premier étage", dressé par l'architecte du département, Frary...

Cote : 4 N 92/GF 2

Période : 1824 - 1824

Fonds : Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Apt (Vaucluse, France) -- Palais de justice

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