Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fahy-les-Autrey (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Fahy-lès-Autrey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Fahy-lès-Autrey, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 244

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Pièces de procédure entre les habitants de Fahy-lès-Autrey et le comte de Montcault, au sujet des droits d'usage dans les bois (copie de 170...

Cote : 225 Edepot 1

Période : 1706 - 1780

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Délibérations du conseil municipal, arrêtés de police, déclarations de domicile, de grossesse, réquisitions militaires et actes divers, tois...

Cote : 225 Edepot 2

Période : 1824 - 1913

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Délibérations du conseil municipal.

Cote : 225 Edepot 3

Période : 1821 - 1840

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Délibérations du conseil municipal, avec tables.

Cote : 225 Edepot 4

Période : 1840 - 1855

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Délibérations du conseil municipal.

Cote : 225 Edepot 5

Période : 1854 - 1880

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Délibérations du conseil municipal.

Cote : 225 Edepot 6

Période : 1880 - 1907

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Arrêtés municipaux.

Cote : 225 Edepot 7

Période : 1840 - 1912

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Requête des habitants afin que leur communauté soit distraite de la commune d'Autrey-lès-Gray (an II, 1820). Répertoire des actes soumis à l...

Cote : 225 Edepot 8

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey
Mouvement annuel.

Cote : 225 Edepot 9

Période : 1853 - 1906

Fonds : 225Edepot - Archives communales déposées de Fahy-lès-Autrey

Fahy-les-Autrey (Haute-Saône, France)

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