Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amance (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Amance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Amance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 182

Période : 1858 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 6

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Bureau de bienfaisance. Création d'un bureau (an IX, an XI). Nomination des membres (1849-1948). Comptes de gestion, budgets, comptes admini...

Cote : 12 Edepot 48

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Délibérations du bureau de bienfaisance.

Cote : 12 Edepot 49

Période : 1817 - 1871

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Délibérations du bureau de bienfaisance.

Cote : 12 Edepot 50

Période : 1872 - 1953

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Asile Beaux, travaux (1816, 1880, 1910), grilles de clôture (1872-1885, 2 plans). Amodiations de biens (1866-1875). Vente d'immeubles (1880-...

Cote : 12 Edepot 51

Période : 1806 - 1910

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Q 5 - Souscriptions pour l'extinction de la mendicité (1829-1854). Listes des indigents (1851-1859, 1881). Aliénés (1853). Pensions et secou...

Cote : 12 Edepot 52

Période : 1816 - 1905

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Amance, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 31

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
"Arrondissement de Gray, subventions et entretien des sépultures : liste nominative des communes, correspondance, registre (1898-1906) ; tra...

Cote : 3 R 24

Période : 1871 - 1922

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Famille Millot.- Legs du curé Millot, d’Aboncourt (s.d., 1 p. parch.). Assignation en justice pour Claude Millot, de Lomont (1724). Déclarat...

Cote : 115 J 662

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans

Amance (Haute-Saône, France)

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