Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-de-Berg (Ardèche, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-de-Berg (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
Villeneuve-de-Berg (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - lieu habité

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Procès en féodale, dans les années 1739-1742, entre André-François de Brancas des comtes de Forcalquier et André-Joseph d'Oraison d'Ancézune...

Cote : 2 E 9/641

Période : 1589 - 1748

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Villeneuve-de-Berg (Ardèche). - Étude de Maître Prieur (Jean) : minutes (1641-1641).

Cote : 2 E 13665

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
AISAC, Just Antoine d'

Cote : V/1/351

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
VACHER, Jean Baptiste Louis

Cote : V/1/503

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
HEIRAUD, Louis

Cote : V/1/504

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
CAZORENT, Jean

Cote : V/1/504

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
SALVIGNON, Jean Jacques

Cote : V/1/504

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
BOISSIÈRE RABANIOL ; LA BOISSIÈRE RABANIOL, Jean Clair de

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
LE JEUNE, Pierre François

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
BERNARD, François Alexandre

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Villeneuve-de-Berg (Ardèche, France)

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