Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan (France ; département)

Source :

GeoNames : Morbihan (Bretagne, Morbihan)

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Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement et de l'équipement forestier ; Bureau protection, aménagement de l'espa...

Cote : 19870518/1-19870518/9

Période : 1801 - 1955
Santé ; Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Section "Maladies transmissibles" (1954-1974)

Cote : 19770409/1-19770409/44

Période : 1954 - 1974
Santé ; Direction des hôpitaux ; Secrétariat (1963-1979)

Cote : 19850706/3-19850706/13

Période : 1963 - 1979
Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...

Cote : 19950155/1-19950155/20

Période : 1978 - 1994
Ministère de la Construction ; direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Division des plans d'urbanisme directeurs, contrats d'...

Cote : 19790542/1-19790542/2

Période : 1963 - 1966
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1886-1979)

Cote : 19800137/1-19800137/38

Période : 1886 - 1979
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...

Cote : 19840335/1-19840335/148

Période : 1927 - 1981
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction de l'aménagement rural et des actions rég...

Cote : 19850038/1-19850038/38

Période : 1959 - 1979
Hôpital local de Josselin

Cote : 8 HDEPOT 2

Période : 1790 - 2012
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770757/1-19770757/13

Période : 1920 - 1972

Morbihan (France ; département)

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