Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-Scorff (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Pont-Scorff (Bretagne, Morbihan) - commune
Pont-Scorff (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Pont-Scorff (Morbihan) - Nenijo

Cote : H/80/68/2692-2

Période : 2016 - 2017

Fonds : Dossiers de sites archéologiques de Bretagne
Pont-Scorff (Morbihan) - Nenijo

Cote : H/80/68/2707-17

Période : 2015 - 2015

Fonds : Dossiers de sites archéologiques de Bretagne
1944 1944

Cote : 15 W 74

Période : 1939 - 1948

Fonds : Préfecture - Service départemental des réfugiés
1944-1948 1944-1948

Cote : 15 W 75

Période : 1939 - 1948

Fonds : Préfecture - Service départemental des réfugiés
Pontivy. Pont-Scorff. Port-Louis.

Cote : 18 W 94

Période : 1940 - 1945

Fonds : Préfecture - Réquisitions allemandes
Passeport de François Marie Le Scouzec

Cote : 4 M 710/15

Fonds : Passeports pour l'étranger
Pont-Scorff.

Cote : 7 W 2985

Période : 1941 - 1962

Fonds : Direction départementale des dommages de guerre
Biens sis à Pont-Scorff.

Cote : 30 J 260/1 46 à 47

Période : 1783 - 1891

Fonds : Fonds du presbytère de la cathédrale de Vannes
Métairie de Bivière.

Cote : 30 J 260/1 46

Période : 1834 - 1889

Fonds : Fonds du presbytère de la cathédrale de Vannes
Maison au bourg.

Cote : 30 J 260/1 47

Période : 1783 - 1891

Fonds : Fonds du presbytère de la cathédrale de Vannes

Pont-Scorff (Morbihan, France)

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