Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-Brévelay (Bretagne, Morbihan) - commune
Saint-Jean-Brévelay (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

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Saint-Jean-Brévelay

Cote : 1322 W 349

Période : 1961 - 1965

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Arrêté, délibérations de la commission communale, marché avec le géomètre, correspondance, plans de classement des terres et plans des trava...

Cote : 1322 W 349

Période : 1961 - 1965

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Tables

Cote : 1418 W 690 à 691, 742 à 744

Période : 1944 - 1969

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1965-1968, [58]. 1965-1968

Cote : 1418 W 691

Période : 1965 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1944-1969, 32. 1944-1969

Cote : 1418 W 742

Période : 1944 - 1969

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1952-1968, 33. 1952-1968

Cote : 1418 W 743

Période : 1952 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
Claie.

Cote : 7 S 328

Période : 1858 - 1926

Fonds : Service hydraulique
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 S 1589

Période : 1928 - 1928

Fonds : Service hydraulique
Bignan.

Cote : 7 S 1604

Période : 1894 - 1896

Fonds : Service hydraulique
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 S 1231

Période : 1900 - 1905

Fonds : Service hydraulique

Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

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