Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Blavet maritime (Hennebont, Morbihan, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Adoption du projet et adjudication des travaux (1901-1903). Acquisition de terrains (1903). Financement et exécution des travaux (1903-1919)...

Cote : 4 S 305

Période : 1901 - 1919

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Publicité du projet dans les communes des arrondissements de Ploërmel et de Pontivy : affiches.

Cote : 4 S 302

Période : 1899 - 1899

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Publicité du projet dans les communes des arrondissements de Lorient et de Vannes : affiches.

Cote : 4 S 303

Période : 1899 - 1899

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Ouverture de l'enquête et déclaration d'utilité publique.

Cote : 4 S 304

Période : 1899 - 1901

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Travaux supplémentaires et réclamations de l'entrepreneur au sujet des décomptes annuels et définitif.

Cote : 4 S 1381

Période : 1902 - 1906

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Approfondissement du Blavet maritime et construction d'un nouveau quai.

Cote : 4 S 301 à 305

Période : 1883 - 1919

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Étude du projet.

Cote : 4 S 301

Période : 1883 - 1899

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Enquête d'utilité publique.

Cote : 4 S 302 à 304

Période : 1899 - 1901

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Approfondissement du Blavet maritime et construction d'un nouveau quai.

Cote : 4 S 1380 à 1381

Période : 1897 - 1906

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Études comparatives (1897-1898). Projet définitif (1901). Exécution et suivi des travaux (1901-1905).

Cote : 4 S 1380

Période : 1897 - 1905

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes

Blavet maritime (Hennebont, Morbihan, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau)

10 contenus liés

Liens