Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignac (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Brignac (Bretagne, Morbihan) - commune
Brignac (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Caro, Carentoir, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 206

Période : 1993 - 1993

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Augan, Beignon, Brignac, Campénéac, Concoret, Cruguel, Évriguet, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 198

Période : 1991 - 1991

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Carentoir, Caro, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 202

Période : 1992 - 1992

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Carentoir, Caro, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 214

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Brignac

Cote : 3 ES 25/1836

Période : 1836 - 1836

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Mauron

Cote : 1936 W 363

Période : 1982 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Seigneuries et châtellenies de Pont-Calleck en Berné, La Bruyère en Inguiniel, Tronchâteau en Cléguer, Quifistre en Saint-Nolff, Brignac, Ke...

Cote : 1 J 758

Période : 1559 - 1559

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Brignac

Cote : 1322 W 43

Période : 1967 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Dossier administratif.

Cote : 1322 W 43

Période : 1967 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1939-1941 1939-1941

Cote : 15 W 82

Période : 1939 - 1948

Fonds : Préfecture - Service départemental des réfugiés
Brignac.

Cote : 7 S 28

Période : 1895 - 1903

Fonds : Service hydraulique
Mauron.

Cote : 1936 W 363

Période : 1982 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Brignac

Cote : 1854 W 19/1 à 19/11

Période : 1966 - 1971

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Carentoir, Caro, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 210

Période : 1994 - 1994

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Brignac

Cote : 3 ES 25/1841

Période : 1841 - 1841

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées

Brignac (Morbihan, France)

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