Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignac (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Brignac (Bretagne, Morbihan) - commune
Brignac (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Section ZC.

Cote : 1854 W 19/3

Période : 1966 - 1966

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZD.

Cote : 1854 W 19/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZE.

Cote : 1854 W 19/5

Période : 1966 - 1966

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZM.

Cote : 1854 W 19/10

Période : 1971 - 1971

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Brignac

Cote : 3 ES 25/1866

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
Brignac

Cote : 3 ES 25/1876

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
Brignac

Cote : 3 ES 25/1886

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Caro, Carentoir, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 206

Période : 1993 - 1993

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Augan, Beignon, Brignac, Campénéac, Concoret, Cruguel, Évriguet, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 198

Période : 1991 - 1991

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Augan, Beignon, Bohal, Brignac, Campénéac, Carentoir, Caro, Concoret, Cournon, Cruguel, Évriguet, Glénac, Gourhel, Guégon, Guer.

Cote : 1594 W 202

Période : 1992 - 1992

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel

Brignac (Morbihan, France)

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