Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ménéac (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Ménéac (Bretagne, Morbihan) - commune
Ménéac (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Ménéac ; Chapelle de la Riaye

Cote : D/1996/25/703-28

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossier individuel de personnel de ROUXEL / DAUBAIRE, CONSTANCE

Cote : AC 21 P 395584

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre ROSEAU à RZPIEL (AC 21P)
Plans de classement des terres.

Cote : 1322 W 219 à 220

Période : 1977 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Sections H à M et AB à ZA.

Cote : 1322 W 220

Période : 1977 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1939-1941 1939-1941

Cote : 15 W 82

Période : 1939 - 1948

Fonds : Préfecture - Service départemental des réfugiés
Ménéac.

Cote : 7 S 975

Période : 1842 - 1911

Fonds : Service hydraulique
Ménéac.

Cote : 7 S 1567

Période : 1921 - 1925

Fonds : Service hydraulique
Ménéac.

Cote : 7 S 1104

Période : 1842 - 1895

Fonds : Service hydraulique
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Ploërmel

Cote : 1936 W 381-402

Période : 1962 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Loyat.

Cote : 1936 W 385

Période : 1988 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Ménéac (Morbihan, France)

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