Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-du-Tertre (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nicolas-du-Tertre (Bretagne, Morbihan) - commune
Saint-Nicolas-du-Tertre (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Saint-Nicolas-du-Tertre ; Cimetière

Cote : D/1996/25/711-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Carentoir et sa région

Cote : 1936 W 263-277

Période : 1950 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement, projet de station et desserte de la base de loisirs de l'étan...

Cote : 1936 W 267

Période : 1977 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Exécution des travaux : plans de récolement.

Cote : 1936 W 270

Période : 2007 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Gacilly.

Cote : 1936 W 273

Période : 1977 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Nicolas-du-Tertre.

Cote : 1936 W 275

Période : 1975 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 277

Période : 1972 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Nicolas-du-Tertre

Cote : 1854 W 185/1 à 185/8

Période : 1974 - 1974

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZA.

Cote : 1854 W 185/1

Période : 1974 - 1974

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZC.

Cote : 1854 W 185/3

Période : 1974 - 1974

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement

Saint-Nicolas-du-Tertre (Morbihan, France)

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