Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Sèvre (Mauléon, Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Mauléon (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

464 contenus liés

Curaudeau, Jean (marchand ; Cozes). – Acquisition par Jean Curaudeau marchand à Cozes, de Claude de la Guépière, directeur des Aides à Châti...

Cote : 4 J 1955

Période : 1783 - 1783

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Modeste Guitard veuve Boileau-Martinière (Argenton-Château : fabrique, bureau de bienfaisance ; Le Breuil-sous-Argenton, Sanzay : pauvres, 1...

Cote : 4 O 10

Période : 1818 - 1863

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Louis de Talaru (Azay-le-Brûlé, Beaussais, Breloux, Goux : pauvres, mense curiale ; Sainte-Néomaye : pauvres, fabrique, mense curiale, 1851-...

Cote : 4 O 11

Période : 1851 - 1904

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Marie Émilie Hémon épouse Béguier (Niort : hospice ; Saint-Liguaire : commune, 1876) ; Julienne Dauvillier (Nanteuil, Saivres : fabrique, 18...

Cote : 4 O 14

Période : 1876 - 1894

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Hilaire Laurentin épouse Chauveau (Gourgé : bureau de bienfaisance ; Les Jumeaux : fabrique, 1882-1885) ; abbé Jean-Baptiste Dupré (Béceleuf...

Cote : 4 O 16

Période : 1882 - 1907

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Marie-Aurélie Jarno de Pontjarno veuve de Brémond (Champdeniers : bureau de bienfaisance ; Cours : pauvres ; Pamplie : fabrique, 1889-1894) ...

Cote : 4 O 18

Période : 1889 - 1899

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Pierre Andrault (Melle, Saint-Martin-lès-Melle, Saint-Romans-lès-Melle : société de secours mutuels, 1922) ; Léon Lalabarde (Magné : commune...

Cote : 4 O 23

Période : 1922 - 1939

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Châtillon-sur-Sèvre

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Abbé Alphonse Permet (pauvres, 1808-1809) ; Charles Cousseau de L'Épinay et Alexandre Cousseau-Dumotreau (commune, hospice, 1827) ; Marie Mo...

Cote : 4 O 77

Période : 1808 - 1922

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Charles Cousseau de L'Épinay (pauvres, hôpital, fabrique, 1827) ; René Couteleau (bureau de bienfaisance, 1834-1838) ; Préside-Ursule Bernar...

Cote : 4 O 10

Période : 1827 - 1849

Fonds : Dons et legs (1796-1943)

Châtillon-sur-Sèvre (Mauléon, Deux-Sèvres, France)

464 contenus liés

Liens