Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courson-les-Carrières (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Courson-les-Carrières (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Courson-les-Carrières (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

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A à F

Cote : 2 Q 99

Période : 1908 - 1933

Fonds : Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
Dépôts de sûreté

Cote : 4 N 52

Période : 1824 - 1937

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
[Ancy-le-Franc] Plan du logement du concierge modifié pour installer le Dépôt de Sûreté

Cote : 4 N 52-2

Période : 1824 - 1937

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
Prison de Vermenton. Projet d’amélioration et d’appropriation | Plan du rez-de-chaussée. Plan du 1er étage. Plan du 2e étage. Coupe suivant ...

Cote : 4 N 52-3

Période : 1845 - 1845

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
Courson-les-Carrières

Cote : 4 N 71

Période : 1806 - 1930

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
Plan des bâtiments et dépendances appartenant à Mr Bonnotte situés à Courson sur la route impériale | Projet d’appropriation en caserne de g...

Cote : 4 N 71-2

Période : 1865 - 1865

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
Propriété sise à Courson-les-Carrières (Yonne). Aménagement pour gendarmerie | Coupe-plan du premier étage

Cote : 4 N 71-8

Période : 1806 - 1930

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
1808

Cote : 8 U 59

Période : 1808 - 1808

Fonds : Doubles des répertoires des notaires déposées aux greffes des tribunaux de première instance (1800-1940)
A- à D-

Cote : 5 M 1 31

Période : 1904 - 1928

Fonds : Santé publique et hygiène
9 août 1919-30 octobre 1920

Cote : 5 M 10 61

Période : 1908 - 1942

Fonds : Santé publique et hygiène

Courson-les-Carrières (Yonne, France)

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