Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pantaléon-de-Larche (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pantaléon-de-Larche (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Pantaléon-de-Larche (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Saint-Pantaléon-de-Larche.

Cote : L/733

Période : 1794 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Série C : Bibliothèque administrative.

Cote : EDEP/229/C/1-EDEP/229/C/3

Période : 1993 - 2021

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/229/D/1-EDEP/229/D/2

Période : 1838 - 1870

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Cote : EDEP/229/E/1-EDEP/229/E/2

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/229/F/1-EDEP/229/F/2

Période : 1876 - 1954

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

Cote : EDEP/229/G/2

Période : 1900 - 1931

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Registre des déclarations de changement de domicile. 1926, 1933

Cote : EDEP/229/H/3

Période : 1926 - 1933

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Élections politiques : listes électorales. 1931-1966

Cote : EDEP/229/K/2

Période : 1931 - 1966

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance. 1921-1959

Cote : EDEP/229/Q/1

Période : 1921 - 1959

Fonds : E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
Minutes notariales : an VII

Cote : E/26445

Fonds : Minutier du canton de Larche

Saint-Pantaléon-de-Larche (Corrèze, France)

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