Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche-du-Périgord (Dordogne, France)

Source :

GeoNames :
Villefranche-du-Périgord (Nouvelle-Aquitaine, Dordogne) - commune
Villefranche-du-Périgord (Nouvelle-Aquitaine,Dordogne) - lieu habité

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Villefranche-du-Périgord

Cote : II C 3122-3136, 466 Q 1-83, 573 Q 1-10, 574 Q 1-41, 575 Q 1, 622 Q 1-23, 623 Q 1-8, 770 Q 1-4, 822 Q 1-2

Période : 1694 - 1934

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
Répertoire général des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Cote : 622 Q 1-23

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
1

Cote : 622 Q 1

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
7

Cote : 622 Q 7

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
11

Cote : 622 Q 11

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
18

Cote : 622 Q 18

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
1870-1899

Cote : 770 Q 1

Période : 1870 - 1899

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
11 avril 1853-19 août 1854

Cote : 466 Q 2

Période : 1853 - 1854

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
1er septembre 1855-4 décembre 1856

Cote : 466 Q 4

Période : 1855 - 1856

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement
15 février-1er septembre 1858

Cote : 466 Q 6

Période : 1858 - 1858

Fonds : Répertoire des archives de l'enregistrement

Villefranche-du-Périgord (Dordogne, France)

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