Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montigny-devant-Sassey (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Montigny-devant-Sassey (Grand Est, Meuse) - commune
Montigny-devant-Sassey (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Montigny-devant-Sassey

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1936

Fonds : FRAD055_REC
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1843 - 1852

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1893 - 1902

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages (1863-1872)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1863 - 1872

Fonds : FRAD055_EC
Tables décennales (1803-1902)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1803 - 1902

Fonds : FRAD055_EC
Décès (1863-1872)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1863 - 1872

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1823 - 1832

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1792 - 1802

Fonds : FRAD055_EC
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1768-1791)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1768 - 1791

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages (1883-1892)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1883 - 1892

Fonds : FRAD055_EC
MONTIGNY-DEVANT-SASSEY - Section B - de Launois - feuille 08

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1829

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
MONTIGNY-DEVANT-SASSEY - Section A - des Avis - feuille 04

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1829

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
Montigny-devant-Sassey.

Cote : 2 O 810-811

Période : 1794 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie et écoles (1828-1932). Église, presbytère et cimetière (1825-1950). Distribution d'eau (1902-1932). Divers (1825-1931).

Cote : 2 O 811

Période : 1825 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Montigny-devant-Sassey.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Montigny-devant-Sassey.

Cote : EDEPOT 537

Fonds : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales déposées : état des fonds
MONTIGNY-DEVANT-SASSEY - Section A - des Avis - feuille 03

Cote : 139 FI 175

Période : 1829 - 1829

Fonds : CADASTRE 139Fi
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 209

Période : 1851 - 1852

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 214

Période : 1861 - 1862

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 218

Période : 1869 - 1870

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 219

Période : 1871 - 1872

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 223

Période : 1879 - 1879

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 227

Période : 1890 - 1894

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
MONTIGNY-DEVANT-SASSEY - Section B - de Launois - feuille 04

Cote : 139 FI 175

Période : 1829 - 1829

Fonds : CADASTRE 139Fi
MONTIGNY-DEVANT-SASSEY - Section B - de Launois - feuille 05

Cote : 139 FI 175

Période : 1829 - 1829

Fonds : CADASTRE 139Fi

Montigny-devant-Sassey (Meuse, France)

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