Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Joux (canton)

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Le nouvel écolier. Ecole de Saint-Bonnet-de-Joux. | 1997 | Le nouvel écolier. Ecole de Saint-Bonnet-de-Joux

Cote : REV 442

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Le tacot de Beaubery : Ecole de garçons, Beaubery (S.-et-L.) : journal scolaire mensuel. | Ecole de garçons (Beaubery, Saône-et-Loire) Beaub...

Cote : REV 197

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Saint-Bonnet-de-Joux.

Cote : 10L, 4U, 1507W

Période : 1790 - 1963

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Greffe civil.

Cote : 10 L 425 - 439, 4 U 2853 - 2900, 3746 - 3747, 1507 W 320 - 332

Période : 1790 - 1963

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registres et répertoires.

Cote : 4 U 2853, 3746 - 3747, 1507 W 325 - 32, 331

Période : 1815 - 1959

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Répertoires des actes du greffe.

Cote : 4 U 2853

Période : 1815 - 1942

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registre des avertissements (1869-1898, 1950-1958), plumitif des procédures civiles (1938-1958), rôle civil (1872-1886).

Cote : 4 U 3746

Période : 1869 - 1958

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1949-1952), registres des émoluments du greffe (1913-1952).

Cote : 4 U 3747

Période : 1913 - 1952

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registre des inscriptions des saisies arrêts.

Cote : 1507 W 325

Période : 1943 - 1950

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registre de la commission paritaire (1943-1944), minutes et prestations de serment (1950-1959).

Cote : 1507 W 326

Période : 1943 - 1959

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)

Saint-Bonnet-de-Joux (canton)

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