Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épagny (Epagny Metz-Tessy, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Épagny (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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Paroisses du grenier à sel d'Annecy : Alex, Allèves, Allonzier, Annecy, Argonnay, Aviernoz, la Balme-de-Sillingy, Balmont, Bluffy, Chapeiry,...

Cote : SA 1954

Période : 1562 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Épagny (1993-1995), Essert-Romand (1993-1994), Étrembières (1993-1994)

Cote : 2406 W 23

Période : 1993 - 1995

Fonds : 2406 W - Versement du Service des Domaines (1979-1995)
1462. Gillon-Epagny / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 1934

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
Plans préparatoires

Cote : 2403 W 4291-4295

Période : 1947 - 1949

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
Feuille n°5

Cote : 2403 W 4295

Période : 1947 - 1949

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
Feuille n°4

Cote : 2403 W 4296

Période : 1949 - 1949

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
4 et 6

Cote : 2403 W 4300

Période : 1949 - 1949

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
Section N

Cote : 2403 W 4299

Période : 1947 - 1947

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
Tableau d'ensemble

Cote : 2403 W 4301

Période : 1947 - 1947

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).
Épagny

Cote : 2403 W 1708-1715

Période : 1943 - 1978

Fonds : 2403 W 273 - 4426 - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy, plans minutes de conservation (1931-1996).

Épagny (Epagny Metz-Tessy, Haute-Savoie, France)

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