Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manigod (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Manigod (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Manigod (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Extraits de baptêmes de registres paroissiaux : Joseph Victor Gaudin à Marlens en 1735 (1763) ; Joseph Dubourjal à Mont-Saxonnex en 1733 (17...

Cote : 1 J 568

Période : 1763 - 1853

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Type de délit : vol avec effraction. Résumé de l'affaire : Cambriolage d'un cellier (butin : orge, pois, froment, une épaule de chèvre salée...

Cote : 2B 10978

Période : 1792 - 1792

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : injures aggravées, violences. Résumé de l'affaire : Un jour de dimanche, devant l'église de Manigod, le notaire du lieu inju...

Cote : 2B 11189

Période : 1732 - 1732

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : L'accusé a tué d'un coup de pierre à la tête un de ses créanciers qui lui devait 3 louis d'o...

Cote : 2B 11194

Période : 1732 - 1732

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol abigéat. Résumé de l'affaire : vol d'une vache dans une écurie (une "bovée")

Cote : 2B 11381

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : abandon d'enfant. Résumé de l'affaire : Une jeune servante abandonne son enfant devant la chapelle de Notre-Dame de la Pitié

Cote : 2B 11782

Période : 1748 - 1748

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vie scandaleuse, prostitution. Résumé de l'affaire : Le curé et le syndic de Manigod demande au Sénat de débarrasser leur pa...

Cote : 2B 12646

Période : 1754 - 1754

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Echanges de coups entre deux voisins pour une obscure affaire de foin. La victime meurt quel...

Cote : 2B 13884

Période : 1769 - 1769

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Cambriolage d'un grenier à Manigod.

Cote : 2B 14357

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : excès, résistance à justice. Résumé de l'affaire : Un pauvre tisserand de Manigod a été condamné à une forte amende pour avo...

Cote : 2B 14943

Période : 1775 - 1775

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Manigod (Haute-Savoie, France)

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