Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Présilly (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Présilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Alimentation en eau potable du chef-lieu, des hameaux de Ravoire, Malchamp, Agnellu, Grossaz, chez Jolliet : enquête dans les communes de Fe...

Cote : 2 O 2564

Période : 1928 - 1936

Fonds : 2 O 2561-2564 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Feigères (1860-1940)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
E DEPOT 216 - Archives communales déposées de Présilly (1709-1928)

Cote : E DEPOT 216/1 D 1-2 ; E DEPOT 216/1 E 1-4 ; E DEPOT 216/1 F 1-4 ; E DEPOT 216/1 G 1-24 ; E DEPOT 216/1 H 1-7 ; E DEPOT 216/1 I 1-3 ; E DEPOT 216/1 K 1-4 ; E DEPOT 216/1 L 1-9 ; E DEPOT 216/1 M 1-3 ; E DEPOT 216/1 N 1-5 ; E DEPOT 216/1 O 1-21 ; E DEPOT 216/

Période : 1709 - 1928
État civil de la commune de Présilly (1631-1926)

Période : 1631 - 1926
Type de délit : demande de saisie. Résumé de l'affaire : Un hôte demande la saisie de cinq pierres de moulin appartenant à un homme qui a ét...

Cote : 2B 11518

Période : 1780 - 1781

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Bureau de Cruseilles

Cote : 6 C 787-820

Période : 1698 - 1794

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
Actes publics et privés

Cote : 6 C 787-820

Période : 1698 - 1794

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1698 - 1714

Cote : 6 C 787

Période : 1698 - 1714

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)

Présilly (Haute-Savoie, France)

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