Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Savigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)

Période : 1676 - 1939
État civil de la commune de Savigny (1636-1927)

Période : 1636 - 1927
1793-1814.

Cote : 5 MI 879

Période : 1793 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Savigny (1636-1927)
Archives antérieures à 1790

Période : 1676 - 1860

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Série CC : Finances, impôts et comptabilité

Période : 1739 - 1860

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Cadastre sarde

Période : 1739 - 1860

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Livre des numéros suivis.

Cote : E DEPOT 260/CC 1

Période : 1739 - 1748

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Tabelle des propriétaires.

Cote : E DEPOT 260/CC 2

Période : 1739 - 1749

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Livre journalier (30 mars 1739-24 mars 1791).

Cote : E DEPOT 260/CC 3

Période : 1739 - 1791

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)
Livre des transports, 1er volume.

Cote : E DEPOT 260/CC 4

Période : 1739 - 1773

Fonds : E DEPOT 260 - Archives communales déposées de Savigny (1676-1939)

Savigny (Haute-Savoie, France)

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