Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valleiry (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Valleiry (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Thiez à Vers.

Cote : 2337 W 22

Période : 1989 - 2000

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Valleiry

Cote : 2270 W 27

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 27

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Papiers de familles de Vulbens, Valleiry, Challonges et Dingy-en-Vuache.

Cote : 1 J 891

Période : 1801 - 1900

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Valleiry

Cote : 4 O 1335-1339

Période : 1860 - 1905

Fonds : Archives des dons et legs
FAVRE Jean-Marie (école). – Capital en argent : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil muni...

Cote : 4 O 1335

Période : 1860 - 1902

Fonds : Archives des dons et legs
DUBOUCHET Pierre (fabrique). – Capital en argent : correspondance, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil de f...

Cote : 4 O 1336

Période : 1862 - 1885

Fonds : Archives des dons et legs
BUET Henriette (fabrique). – Capital en argent : correspondance, arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet, avis de l'évêché, extrait du reg...

Cote : 4 O 1337

Période : 1867 - 1870

Fonds : Archives des dons et legs

Valleiry (Haute-Savoie, France)

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