Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valleiry (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Valleiry (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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État civil de la commune de Valleiry (1755-1927)

Période : 1755 - 1927
Actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 853

Période : 1956 - 1975

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 854

Période : 1956 - 1959

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 855

Période : 1956 - 1968

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 856

Période : 1956 - 1975

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Thiez à Vers.

Cote : 2337 W 22

Période : 1989 - 2000

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
M à Z.

Cote : 2116 W 36

Période : 1995 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Collonges-sous-Salève : traversée au PK 162. 145 (1963). Meillerie : traversée au PK 221.152 (seulement de la correspondance, 1964). Collong...

Cote : 2708 W 107

Période : 1963 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)

Valleiry (Haute-Savoie, France)

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