Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sallanches (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Sallanches (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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État civil de la commune de Sallanches (1601-1930)

Période : 1601 - 1930
267 J - Fonds de la cure de Sallanches

Cote : 267 J 1-18

Période : 1804 - 1877
Fonds de l'entreprise Anthoine Émile et ses fils

Cote : 193 J 1-151

Période : 1914 - 2010
4 Q 7619-7639 - Fonds de la conservation des hypothèques de Sallanches (1765-1814)

Cote : 4 Q 7619-7639

Période : 1765 - 1814
3 Q 7484-8395 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Sallanches (1794-1970)

Cote : 3 Q 7484-8395

Période : 1793 - 1970
Dérivation 10 KV pour reconstruction du poste du "Bout du lac " (dont dossier d'enquête relative aux servitudes) sur la commune de Doussard ...

Cote : 2708 W 82

Période : 1964 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Cantons de l'arrondissement de Bonneville.

Cote : 1 M 22

Période : 1860 - 1914

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Église de Sallanches

Cote : 156 J 2240

Période : 1952 - 1952

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude d'un projet de modification du chœur : correspondance.

Cote : 156 J 2240

Période : 1952 - 1952

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
400 logements Vouilloux Nord - Sallanches

Cote : 156 J 3216-3289

Période : 1965 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Sallanches (Haute-Savoie, France)

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