Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Gervais-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Saint-Gervais-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Cadastre français

Cote : 3 P 3/7436-7526

Période : 1899 - 1899

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Canevas trigonométrique

Cote : 3 P 3/7436

Période : 1899 - 1899

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section A : Chef-lieu

Cote : 3 P 3/7438-7448

Période : 1899 - 1899

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 6, parcelles n° 442 à 580

Cote : 3 P 3/7443

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 3, parcelles n° 225 à 230

Cote : 3 P 3/7451

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 5, parcelles n° 360 à 572

Cote : 3 P 3/7453

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 6, parcelles n° 573 à 1121

Cote : 3 P 3/7454

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 1, parcelles n° 1 à 415

Cote : 3 P 3/7458

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 4, parcelles n° 694 à 700bis

Cote : 3 P 3/7461

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 5, parcelles n° 701 à 794

Cote : 3 P 3/7462

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)

Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie, France)

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