Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Belleville (Savoie, France) -- Station de ski des Ménuires

Source :

GeoNames : Les Ménuires (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Zone d'aménagement concerté de Reberty

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche "Reberty 1850 ou Médian"

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour la première phase de 245 logements : façades.

Cote : 157 J 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Reberty. – Demande de consultation du dossier du bâtiment U5 : correspondance (1985). Demande de consul...

Cote : 156 J 676

Période : 1985 - 2002

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zone d'aménagement concerté de Reberty

Cote : 156 J 1730-1792

Période : 1969 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation du projet

Cote : 156 J 1730-1732

Période : 1971 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de réalisation. – Dossier de création des zones d'aménagement concerté (ZAC) de Brelin et de Reberty : rapport sommaire, plan de sit...

Cote : 156 J 1730

Période : 1971 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de modification de plan d'aménagement de zone : plan d'aménagement actuel, plan du terrain, règlement de plan d'aménagement de zone,...

Cote : 156 J 1731

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de géomètre : plan topographique, plan de délimitation de zone.

Cote : 156 J 1732

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Les Belleville (Savoie, France) -- Station de ski des Ménuires

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