Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Auzeville-Tolosane (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Auzeville-Tolosane (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Cote : 5 V 70

Période : 1742 - 1906

Fonds : Fabriques
Communes de l'arrondissement de Toulouse

Cote : 3 M 51

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Auzeville-Tolosane.

Cote : 5904 W 2097 - 2105

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Section A, éch. 1/2500.

Cote : 5904 W 2097

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Section C, 1ère feuille, éch. 1/1250.

Cote : 5904 W 2099

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Section C, 3ème feuille, sans éch.

Cote : 5904 W 2102

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Section D, 3ème feuille, éch. 1/12500.

Cote : 5904 W 2105

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Entonnoirs de Vauquois. - Photographie

Cote : 8245 W 2282

Période : 1924 - 1989

Fonds : 8245W
Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 9 novembre-1877, 12 avril

Cote : 1 NUM AC 561

Fonds : Archives communales numérisées, communes A à C
Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 14 octobre-1915, 25 avril

Cote : 1 NUM AC 562

Fonds : Archives communales numérisées, communes A à C

Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne, France)

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