Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cézert (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Cézert (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Cézert (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Saint-Cézert. Saint-Cézert.

Cote : 3455 W 361

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Paroisses des communes de Saint-Alban à Saint-Félix-de-Lauragais. 1894-1906 Saint-Alban (1894) ; Saint-André (1896-1901) ; Saint-Araille (18...

Cote : 5 V 28

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840-1896) ; Saint-Cézert (1826-1873) ; Saint-Cla...

Cote : 5 V 79

Période : 1805 - 1898

Fonds : Fabriques
Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une cloche affectée à la sonnerie de l'ho...

Cote : 5 V 109

Période : 1881 - 1904

Fonds : Fabriques
Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4314

Période : 1826 - 1826

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4313

Période : 1826 - 1826

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Ala...

Cote : 6 V 30

Période : 1901 - 1924

Fonds : Clergé catholique régulier
Saint-Cézert. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1832,15 août-1862, 9 octobre.

Cote : 2 E 2970

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Saint-Cézert. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1880, 7 octobre-1903, 13 décembre.

Cote : 2 E 2972

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Saint-Cézert. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations, 1903, 27 mars-1956, 15 juillet.

Cote : 2 E 2973

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V

Saint-Cézert (Haute-Garonne, France)

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