Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-sur-Save (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Paul-sur-Save (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Saint-Paul-sur-Save. Saint-Paul-sur-Save.

Cote : 1925 W 370

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Aigrefeuille, Aspet, Auriac-sur-Vendinelle, Auterive, Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives, Belbèze-de-Lauragais, Bérat, Boulogne-sur-G...

Cote : 6815 W 1

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
Roquettes, Saint-Alban, Saint-Bertrand-de-Comminges et Valcabrère, Saint-Clar-de-Riviere, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Foy-de-Peyrolièr...

Cote : 6815 W 15

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
Commune de Saint-Paul-sur-Save. 1 D 6 : registre de délibérations, 1869-1888

Cote : 1 NUM AC 6329

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Commune de Saint-Paul-sur-Save. 1 D 8 : registre de délibérations, 1914-1969

Cote : 1 NUM AC 6331

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
La Haute-Garonne. 1685. St-Paul, près Montaigut : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon ...

Cote : 26 FI 31 1358

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
Plan cadastral des propriétés appartenant à l'asile des vieillards de la commune de St-Paul. [s.n]. 9 novembre 1893.

Cote : 1 X 244 (1)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Administration générale.

Cote : 1 X 245

Période : 1890 - 1899

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 4596

Période : 1826 - 1826

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Jory, Saint-Loup-Cammas, Saint-Lys, Saint-Martory, Saint-Paul-sur-Save, Saint-Pierre-de-Lages, Sain...

Cote : 7209 W 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W

Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne, France)

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