Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Gouaux-de-Larboust (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Gouaux-de-Larboust (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Gouaux-de-Larboust. Gouaux-de-Larboust.

Cote : 3455 W 137

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Gouaux-de-Larboust. Gouaux-de-Larboust.

Cote : 1925 W 151

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Gauré à Grépiac.

Cote : 2 Q 2 12

Période : 1906 - 1912

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Dossiers contentieux. - DUP du 9 novembre 1990 (Fonsorbes, ZAC au lieu-dit Mondran). DUP du 30 avril 1992 (Gouaux de Larboust, création de r...

Cote : 6595 W 68

Période : 1990 - 1999

Fonds : 6595 W
Gouaux-de-Larboust.

Cote : 3 P 9346

Période : 1831 - 1837

Fonds : Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
Projets en tant qu'architecte libéral (1951-1982)

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Propriété de M. Ravier, 43 avenue Tené Morin, Morangis : avant-projet de pavillon. Maitre d'ouvrage : M. Ravier. Maitre d'oeuvre : Pierre-Lo...

Cote : 99 J 92

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Hôtel de la Salle, 21 rue de l'Université, Paris VII : projet d'aménagement et de restauration. Maitre d'ouvrage : ministère des Finances. M...

Cote : 99 J 93

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Station de sport d'hiver et de tourisme des Agudes, 31110 Gouaux-de-Larboust. Maitre-d'ouvrage : société anonyme pour le développement de la...

Cote : 99 J 1 - 84

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Préliminaires (1963-1966)

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet

Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)

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