Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)

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GeoNames :
Gouaux-de-Larboust (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Gouaux-de-Larboust (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Gouaux-de-Larboust. Gouaux-de-Larboust.

Cote : 3455 W 137

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Station de sport d'hiver et de tourisme des Agudes, 31110 Gouaux-de-Larboust. Maitre-d'ouvrage : société anonyme pour le développement de la...

Cote : 99 J 1 - 84

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Préliminaires (1963-1966)

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Deuxième tranche de la promotion immobilière : documentation.

Cote : 99 J 13

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Deuxième tranche de travaux du Centre I résidentiel : dossier de permis de construire, programme, dossier de sécurité, plans.

Cote : 99 J 19

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Deuxième tranche de travaux du Centre I résidentiel : programmation, plans.

Cote : 99 J 20

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Deuxième tranche de travaux du Centre I résidentiel, affaire société pour l'aménagement et le développement de la station des Agudes (SADSA)...

Cote : 99 J 35

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Village de Gouaux-le-Haut

Cote : 99 J 36-42

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Fonds de cartes.

Cote : 99 J 36

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet
Centre commercial de la Vallée : études, esquisses et projet.

Cote : 99 J 39

Fonds : Fonds Pierre-Louis Paquet

Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)

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