Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martory, Canal de (Haute-Garonne, France)

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GeoNames : Canal de Saint-Martory (Occitanie,Haute-Garonne)

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Biens communaux.

Cote : 2 O 324 8

Période : 1806 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Emprunt de 18 400 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 15 mai 1937. (Travaux de vicinalité ; subventions aux communes po...

Cote : 3 N 271

Période : 1937 - 1937

Fonds : Comptabilité générale du département (3N)
Emprunt de 3 280 000 F. Délibération du Conseil Général du 6 mai 1939. (Participation du département aux travaux de défense de Toulouse cont...

Cote : 3 N 275

Période : 1939 - 1939

Fonds : Comptabilité générale du département (3N)
Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours.

Cote : 4 U 11 147

Période : 1943 - 1950

Fonds : Justice de paix des cantons de Martres-Tolosane et Cazères
Saint-Martory.

Cote : 76 FI 300 - 310

Période : 1980 - 2000

Fonds : Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1909, 1910 et 1911 : de l'ingénieur des Pon...

Cote : 2 N 122

Période : 1909 - 1926

Fonds : Conseils d'arrondissement
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-...

Cote : 2 N 121

Période : 1906 - 1908

Fonds : Conseils d'arrondissement

Saint-Martory, Canal de (Haute-Garonne, France)

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