Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Penne-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité
Penne-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - commune

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Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Penne-d'Agenais ; Château de Lacoste

Cote : D/1996/25/635-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Penne-d'Agenais ; Eglise Allemans

Cote : D/1996/25/635-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Penne-d'Agenais ; Tour d'Escoute

Cote : D/1996/25/635-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Penne-d'Agenais ; Donjon du Château d'Escoute

Cote : D/1996/25/635-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Organisation, fonctionnement, contrôle de l'activité des communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée.

Cote : 1 W 53

Période : 1940 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Recensement des français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d'un emploi utile aux besoins du pays.

Cote : 1 W 90

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Éléments d'état civil de la région de Montagnac-sur-Lède.

Cote : 1 J 1150

Période : 1795 - 1868

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Alary

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1525

Cote : 3 E 1058/1

Période : 1525 - 1525

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

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