Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Damiatte (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Damiatte (Occitanie, Tarn) - commune
Damiatte (Occitanie,Tarn) - lieu habité

749 contenus liés

TOURNIER, Jean Baptiste Joseph

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
LEVEZOU, Pierre

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Le Tarn. 362. Damiatte, près Saint-Paul [-Cap-de-Joux] : vue générale / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Lab...

Cote : 26 FI 81 328

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn. 666. Damiatte : le pont sur l'Agout et l'église Saint-Paul / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labou...

Cote : 26 FI 81 601

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn. 1130. Damiatte, près Saint-Paul-Cap-de-Joux : la tuilerie mécanique. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1937],...

Cote : 26 FI 81 942

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Tuilerie mécanique de Damiatte (Tarn) : côté ouest de la façade. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1937]. - Carte post...

Cote : 26 Fi 81 1424

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Le Tarn. 360. Saint-Paul-Cap-de-Joux : vue générale (à gauche, au fond, l'église de Damiatte) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - T...

Cote : 26 FI 81 326

Période : 1900 - 1950

Fonds : Tarn (fonds photographique Labouche)
Minutes

Cote : 3 E 18/11-13, 3 E 28/84

Fonds : Archives des notaires : Damiatte
7 juin-novembre 1402

Cote : 3 E 18/13

Fonds : Archives des notaires : Damiatte
1616-1617

Cote : 3 E 37/21

Période : 1616 - 1617

Fonds : Archives des notaires : Damiatte

Damiatte (Tarn, France)

749 contenus liés

Liens