Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caumont-sur-Durance (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Caumont-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Caumont-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

1 136 contenus liés

Caumont-sur-Durance

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Arnaud

Cote : FRAD084_3 E 30/1-2

Période : 1447 - 1473

Fonds : État des fonds des notaires
Jandonis, Audibert

Cote : FRAD084_3 E 30/3-6

Période : 1497 - 1524

Fonds : État des fonds des notaires
Meyssonerii, Pierre

Cote : FRAD084_3 E 33/15

Période : 1510 - 1519

Fonds : État des fonds des notaires
Maurelli, Gaspard

Cote : FRAD084_3 E 30/23-43

Période : 1586 - 1614

Fonds : État des fonds des notaires
Bagnoly, Esprit

Cote : FRAD084_3 E 30/81-96

Période : 1621 - 1674

Fonds : État des fonds des notaires
Gontrand, François

Cote : FRAD084_3 E 68/586-604

Période : 1675 - 1696

Fonds : État des fonds des notaires
Régime de la loi de Ventôse an XI

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Arnaud, Cyr Amédée

Cote : FRAD084_3 E 30/185-215

Période : 1837 - 1872

Fonds : État des fonds des notaires
Narbonne, Emile

Période : 1927 - 1934

Fonds : État des fonds des notaires

Caumont-sur-Durance (Vaucluse, France)

1 136 contenus liés

Liens

1 136 contenus liés