Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité
Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune

193 contenus liés

Dossiers clos en 2006.

Cote : 4889W20

Période : 2003 - 2006

Fonds : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles
Dossiers clos en 2007.

Cote : 4889W21-4889W22

Période : 2003 - 2007

Fonds : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles
L à Z.

Cote : 4889W22

Période : 2005 - 2007

Fonds : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles
Permis n°100 à 118.

Cote : 3522W23

Période : 1928 - 1959

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°261-279.

Cote : 3522W32

Période : 1925 - 1959

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°333 à 348.

Cote : 3522W37

Période : 1925 - 1940

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Villa à Saint-Didier.

Cote : 20Fi60

Période : 1883 - 1883

Fonds : 20Fi - Documents isolés et brochures d'architecture
Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Cote : 4E18915-4E18916

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Table décennales des décès.

Cote : 4E18915-4E18916

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1933-1942.

Cote : 4E18915

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès

Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône, France)

193 contenus liés

Liens