Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-le-Guérétois (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sulpice-le-Guérétois (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Sulpice-le-Guérétois (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

74 contenus liés

Marché entre Lienard Silemyn, Jean Gaucher, Lienard Gaucher et André Holiot, tous marchands à Saint-Sulpice en Limoges près de La Souterrain...

Cote : MC/ET/XXXIII/50

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Saint-Sulpice-le-Guérétois

Cote : 1 J 680

Période : 1776 - 1776

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
maître Firmin (1657-1689)

Cote : 6E 22943-6E 22959 ; 6E 22964

Période : 1657 - 1689

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1658

Cote : 6E 22944

Période : 1658 - 1658

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1664-1665

Cote : 6E 22950

Période : 1664 - 1665

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1669

Cote : 6E 22953

Période : 1669 - 1669

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1670

Cote : 6E 22954

Période : 1670 - 1670

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1672

Cote : 6E 22956

Période : 1672 - 1672

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1674

Cote : 6E 22958

Période : 1674 - 1674

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois
1689-1690

Cote : 6E 22963

Période : 1689 - 1690

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sulpice-le-Guérétois

Saint-Sulpice-le-Guérétois (Creuse, France)

74 contenus liés

Liens