Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labesserette (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Labesserette (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1911-1936) ; travaux : entretien (1929-1933) Leucamp. - Biens : acquisitions (1928-1929) ; trav...

Cote : 2 S 551

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Labesserette

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Etudes isolées

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Vigier (Guillaume)

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1496-1506

Cote : 3 E 232/1369

Période : 1496 - 1506

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1515-1519

Cote : 3 E 232/1368

Période : 1515 - 1519

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Bersanges

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1627-1629

Cote : 3 E 232/792

Période : 1627 - 1629

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1630

Cote : 3 E 232/793

Période : 1630 - 1630

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1631- avr. 1633

Cote : 3 E 232/794

Période : 1631 - 1633

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy

Labesserette (Cantal, France)

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