Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Foy-lès-Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Sainte-Foy-lès-Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Vente faite par Antoine Viricel le jeune, de Dardilly, à Etienne David, marchand à Dardilly, d’un pré sis au territoire de Pré Cousin (paroi...

Cote : 9J2 pièce 29

Période : 1701 - 1701

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Vente d’une terre sise au territoire de Chêne-Rond (paroisse de Dardilly) faite par Jean Bergeron, de Dardilly, à Etienne David, marchand au...

Cote : 9J2 pièce 32

Période : 1708 - 1708

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Vente faite par Pierre Blain, de Dardilly, à Etienne David, de Dardilly, d’un bois sis au territoire du Crot.

Cote : 9J2 pièce 33

Période : 1709 - 1709

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Subrogation faite par Sébastien Bouchard, laboureur à Dardilly, d’Etienne David, habitant de Dardilly, pour acquisition d’une terre sise au ...

Cote : 9J2 pièce 35

Période : 1711 - 1711

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Bail d’une maison sise près l’église de Dardilly consenti par Jean Fayard, habitant de Dardilly consenti par Jean Fayard, habitant de Dardil...

Cote : 9J2 pièce 43

Période : 1731 - 1731

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Quittance de la somme de 81 livres donnée par Aimée Berger ; veuve de Gabriel Fayard, de Jean Vincent, de Dardilly, mari de Jeanne Fayard.

Cote : 9J2 pièce 47

Période : 1756 - 1756

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Subrogation faite par Jean Vincent, de Dardilly, à Mathieu Fayolle, marchand au faubourg de Vaise, pour les dîmes des paroisses de Fleurie e...

Cote : 9J2 pièce 50

Période : 1782 - 1782

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Reconnaissance d’une dette de 106 livres 5 sols envers Benoit Alamaret curé de Dardilly, faite par Pierre Dodat, laboureur à Dardilly et rec...

Cote : 9J2 pièce 53

Période : 1660 - 1661

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Requête présentée à l’élection de Lyon par Jean Berandat, tuteur des enfants mineurs d’Etienne Raymond, laboureur à Dardilly afin que ces en...

Cote : 9J2 pièce 56

Période : 1685 - 1685

Fonds : 9J - Famille Bonnevay
Bail d’une terre sise aux Abereaux paroisse de Dardilly consenti par Etienne Hodieu, bourgeois de Lyon, à Etienne Bergeron, laboureur à Dard...

Cote : 9J2 pièce 57

Période : 1673 - 1673

Fonds : 9J - Famille Bonnevay

Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France)

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