Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Recey-sur-Ource (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Recey-sur-Ource (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Recey-sur-Ource (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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1765-1786

Cote : 4 E 103/1

Période : 1765 - 1786

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1790-An V

Cote : 4 E 103/2

Période : 1790 - 1797

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1811

Cote : 4 E 103/6

Période : 1811 - 1811

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1813

Cote : 4 E 103/8

Période : 1813 - 1813

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1814

Cote : 4 E 103/9

Période : 1814 - 1814

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1817

Cote : 4 E 103/11

Période : 1817 - 1817

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
1818

Cote : 4 E 103/12

Période : 1818 - 1818

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
21 avril-décembre 1825

Cote : 4 E 103/19

Période : 1825 - 1825

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
juillet-décembre 1827

Cote : 4 E 103/23

Période : 1827 - 1827

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)
avril-juin 1828

Cote : 4 E 103/25

Période : 1828 - 1828

Fonds : 1e étude de Recey-sur-Ource (4 E 103)

Recey-sur-Ource (Côte-d'Or, France)

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