Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aux Hutins (Divonne-les-Bains, Ain, France, lieu-dit)

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Permis de construire : formulaire de demande de certificat d'urbanisme, formulaire de demande de permis de construire, acte de vente, procès...

Cote : 156 J 851

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
25 logements "Aux Hutins" à Divonne-les-Bains : fiche de suivi du projet, note de frais, état provisoire d'honoraires, contrat d'architecte,...

Cote : 156 J 611

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet définitif : plan topographique, plan de géomètre, plan de division, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan de la mai...

Cote : 156 J 850

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 25 logements "Aux Hutins" à Divonne-les-Bains

Cote : 156 J 850-851

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 850-851

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Aux Hutins (Divonne-les-Bains, Ain, France, lieu-dit)

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