Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seynod (Annecy, Haute-Savoie, France) -- Quartier de Champ-Fleuri

Source :

GeoNames : Quartier de Champ-Fleuri (Seynod, Haute-Savoie, France)

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Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Champ Fleuri. – Problème d'écoulement des eaux usées dans le secteur Pré-de-Vassy : correspondance.

Cote : 156 J 748

Période : 1993 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des programmes de constructions

Cote : 156 J 3349-3364

Période : 1966 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de cession des terrains, plan d'implantation, plan d'implantation des sondages, rapport d'étude de s...

Cote : 156 J 3349

Période : 1967 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du plan d'aménagement de zone (PAZ)

Cote : 156 J 3351-3354

Période : 1967 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Implantation des bâtiments : esquisse, permis de construire, compte-rendu de réunion, compte-rendu de visite, descriptif sommaire des abords...

Cote : 156 J 3356

Période : 1970 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude d'aménagement des espaces libres : notice descriptive, détail estimatif, estimatif de synthèse, calcul des surfaces, correspondance.

Cote : 156 J 3360

Période : 1969 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zone d'activités économiques et commerciales : façades, correspondance.

Cote : 156 J 3361

Période : 1971 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Domaine de Longiret : nuancier, correspondance.

Cote : 156 J 3362

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un supermarché Codec

Cote : 156 J 3367-3369

Période : 1972 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier : attestation de travaux, compte-rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 3367

Période : 1972 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Seynod (Annecy, Haute-Savoie, France) -- Quartier de Champ-Fleuri

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