Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Egligny (Seine-et-Marne, France)

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Fief de Villenovotte, sis au Plessis-au-Chat : aveu et dénombrement, fois et hommages, mesurages.

Cote : 316J39

Période : 1402 - 1716

Fonds : Fonds de Sigy
Fief des Cinq Quartiers, sis à Villenovotte : fois et hommages, sentences, acquisitions, dénombrements.

Cote : 316J40

Période : 1412 - 1739

Fonds : Fonds de Sigy
Fief de Changis à Villenovotte, relevant du fief des Cinq Quartiers : fois et hommages, aveux et dénombrements.

Cote : 316J41

Période : 1508 - 1787

Fonds : Fonds de Sigy
Égligny.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Réservoirs souterrains d'essence (1946-1949). "Husson" : équarrissage, tuerie, réservoir souterrain d'essence (1928-1948). R...

Cote : 5MP159

Période : 1862 - 1949

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Chapetot. - Élevage avicole.

Cote : SC33166/18

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Choplain, restaurateur. - Dépôt de gaz combustibles.

Cote : SC33196/4

Période : 1969 - 1969

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. De Rycke. - Élevage de bovins.

Cote : 2875W253/52

Période : 1978 - 1978

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
1836.

Cote : 10M14

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M43

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population

Egligny (Seine-et-Marne, France)

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